Mis à jour le 19 décembre 2017
En déménageant, vos enfants seront peut-être amenés à changer d’école, de collège et de lycée. Vous devrez alors effectuer un certain nombre de démarches en fonction de l’établissement de votre enfant. Ce guide vous explique quels sont les documents à fournir et les formalités à effectuer, mais aussi comment rassurer vos enfants face à ces changements et éventuellement les laisser terminer leur année scolaire dans leur établissement d'origine.
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Le changement d'école lors d'un déménagement fait partie des éléments à organiser et à planifier suffisamment en amont, nous vous conseillons de consulter notre check-list de déménagement : 3 mois avant afin de ne rien oublier dans toutes vos démarches.
Les procédures de changement scolaire selon les classes
Les écoles maternelles et élémentaires
Si votre enfant a plus de 6 ans, vous devez l’inscrire dans les 8 jours suivant votre déménagement dans un établissement d’enseignement public ou privé. Pour connaitre le nouvel établissement d’affectation de votre enfant, vous pouvez contacter votre mairie, en particulier si votre commune compte plusieurs écoles.
Pour que vos enfants puissent changer d'école maternelle ou élémentaire, vous devez prévenir la direction de leur établissement actuel afin d’obtenir un certificat de radiation. Ce document met fin à l'inscription de votre enfant dans son école.
Pour inscrire l'enfant dans sa nouvelle école, les parents doivent se présenter à la mairie avec un certain nombre de documents, qui peuvent varier en fonction de la commune :
- Une photocopie du livret de famille, un certificat de naissance ou tout autre document qui prouve l'identité de l'enfant et sa filiation.
- Un justificatif de domicile.
- D'autres documents peuvent vous être demandés selon les cas, et il est préférable d'appeler la mairie avant de vous déplacer.
Celle-ci vous transmettra alors un certificat d'inscription pour vous indiquer l'établissement où sera affecté votre enfant.
Il faudra ensuite se rendre à la direction de la nouvelle école primaire ou maternelle, pour que l'inscription soit bien prise en compte. On vous demandera alors d'apporter :
Primes et aides au déménagement : Quels sont vos droits et comment les demander ?
Les collèges et lycées
L’établissement de votre enfant dépend du secteur où se situe votre logement (sauf pour les établissements privés). Vous ne pouvez pas inscrire votre enfant dans un établissement différent de celui de votre secteur sauf si vous parvenez à obtenir une dérogation du Directeur académique des services départementaux de l’éducation nationale (Dasen).
Si votre enfant reste dans le même établissement, au moins jusqu’à la fin de l’année scolaire, vous devrez tout de même prévenir le secrétariat de l’établissement fréquenté, au moins pour continuer à recevoir les bulletins scolaires.
Si, en revanche, votre enfant change d’établissement, tout comme pour les écoles maternelles et primaires, il vous faudra effectuer un certain nombre de démarches et vérifier au préalable que ce nouvel établissement pourra bien l’accueillir. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez vous adresser à l’inspecteur académique qui devra se charger de son affectation.
Pour l’inscription de votre enfant dans son nouveau collège ou lycée, vous devrez tout d’abord obtenir un certificat de radiation de la part de son établissement actuel. Vous le fournirez à la direction du nouvel établissement avec les pièces justificatives suivantes :
- Le certificat de radiation de l'établissement scolaire précédent.
- La décision du conseil de classe sur l'orientation de votre enfant (son passage dans la classe supérieure ou son redoublement).
- Les bulletins trimestriels des années précédentes.
- La liste des vaccins obligatoires qu'il a subis.
- Une fiche de renseignement sur les parents.
- Un justificatif de domicile.
- Une autorisation d'intervention chirurgicale.
Les établissements privés quant à eux ne sont pas soumis au régime des secteurs ou districts. Vous pouvez donc vous inscrire dans celui de votre choix. La procédure diffère selon les établissements, il convient donc de prendre rendez-vous avec le lycée ou le collège pour obtenir plus de renseignements.
Terminer l’année scolaire dans son école, son collège ou son lycée d’origine
Si vous restez dans une zone proche de son précédent établissement scolaire, il peut être parfois plus sage de laisser votre enfant y terminer son année scolaire malgré le déménagement. Cette entorse est tout à fait tolérée par l’administration. N’hésitez pas à contacter votre mairie pour vérifier les démarches spécifiques et vérifier qu’il sera toujours possible de commencer dans la nouvelle école à la rentrée suivante. Malgré une plus grande distance, il sera peut-être plus profitable à votre enfant de terminer son année auprès de son instituteur et de ne pas ajouter le stress du changement d’école à celui du déménagement.
Changer de maison, quitter ses amis, découvrir un nouvel instituteur peuvent être des facteurs de stress et d’anxiété, en particulier chez les jeunes enfants. Pour organiser au mieux votre déménagement avec des petits, consultez nos 9 conseils pour déménager sereinement avec vos enfants.
Les procédures de changement d'école lors d'un déménagement sont détaillées dans les données issues de la Documentation française et sont plus largement expliquées sur le site Service-public.fr, le site officiel de l'administration française.
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